Goupilleau de Fontenay Jean-François. Renvoi au comité des domaines d'une lettre de M. d'Espagnac relative à la jouissance de la forêt de Ruffy, lors de la séance du 26 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 241
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité des domaines d'une adresse relative aux marais et terrains...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Bouche Charles-François, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Renvoi au...
Vismes Jacques-François-Laurent de. Décret du comité des domaines sur les enfants trouvés, lors de l...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Duport Adrien Jean. Renvoi au comité des domaines de la lettre et du mémoire du sieur Jean-Jacques R...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Ajournement du rapport du comité des ...
George Robert-François. Renvoi au comité des domaines, de demandes relatives à la levée des impositi...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Renvoi au comité des domaines du proj...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Renvoi aux comités féodal et des domaines de la réclamation de Versailles, lors de la séance du 27 a...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Maury Jean Siffrein, abbé, Geoffroy Jean-Baptiste. Renvoi à une autr...
Renvoi au comité des lettres de cachet d'une lettre du ministre Guignard, lors de la séance du 16 se...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Maury Jean Siffrein, Geoffroy Jean-Baptiste. Renvoi à une autre séan...
Renvoi au comité féodal de la lettre de M. Guignard, lors de la séance du 26 août 1790. In: Archives...
Enjubault de la Roche René Urbain. Rapport du comité des domaines sur la législation domaniale, lors...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité des domaines d'une adresse relative aux marais et terrains...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Bouche Charles-François, Boissy d'Anglas François-Antoine de. Renvoi au...
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