Périsse-Duluc Jean André. Projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le mode de liquidation de la dette publique, lors de la séance du 29 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 312-313
Camus Armand Gaston. Projet d’instruction relativement à la liquidation des dîmes, lors de la séance...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret de M. Tellier sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 18 ...
Périsse Duluc Jean André. Projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le mode de liquidation de la dett...
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Dubois de Crancé Edmond Louis, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Proj...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Dubois de Crancé Edmond Louis, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Proj...
Malouet Pierre-Victor. Projet de décret de M. Malouet sur la liquidation de la dette publique, lors ...
Malouet Pierre Victor. Projet de décret de M. Malouet sur la liquidation de la dette publique, lors ...
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Reprise du projet de décret de M. Duval d'Eprémesnil sur le mode de...
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Reprise du projet de décret de M. Duval d'Eprémesnil sur le mode de...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret de M. Anson sur la liquidation de la dette publique, lors de l...
Décret sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation lors de la séance du 22 novembre 1...
Décret sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation lors de la séance du 22 novembre 1...
Camus Armand Gaston. Projet d’instruction relativement à la liquidation des dîmes, lors de la séance...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret de M. Tellier sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 18 ...
Périsse Duluc Jean André. Projet de décret de M. Périsse-Duluc sur le mode de liquidation de la dett...
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Projets de décrets sur la liquidation de la dette publique, lors de la séance du 4 septembre 1790. I...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Dubois de Crancé Edmond Louis, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Proj...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Dubois de Crancé Edmond Louis, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Proj...
Malouet Pierre-Victor. Projet de décret de M. Malouet sur la liquidation de la dette publique, lors ...
Malouet Pierre Victor. Projet de décret de M. Malouet sur la liquidation de la dette publique, lors ...
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Reprise du projet de décret de M. Duval d'Eprémesnil sur le mode de...
Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques. Reprise du projet de décret de M. Duval d'Eprémesnil sur le mode de...
Anson Pierre Hubert. Projet de décret de M. Anson sur la liquidation de la dette publique, lors de l...
Décret sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation lors de la séance du 22 novembre 1...
Décret sur le plan et l'ordre de travail du comité de liquidation lors de la séance du 22 novembre 1...
Camus Armand Gaston. Projet d’instruction relativement à la liquidation des dîmes, lors de la séance...
Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
Projet de décret de M. Tellier sur la liquidation des offices ministériels, lors de la séance du 18 ...