Add to ORKGRenvoi au comité des rapports d'une lettre de la municipalité de Versailles au sujet des troubles dans le parc, lors de la séance du 30 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 322
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Boislandry François Louis de. Soumission de la municipalité de Versailles pour l'acquisition de bien...
Renvoi aux comités féodal et des domaines de la réclamation de Versailles, lors de la séance du 27 a...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre du sieur Berthier sur les dégâts du parc de Versailles, l...
Adresse de la municipalité de Versailles dénonçant des attentats commis par des braconniers, lors de...
Discours d'une députation de la ville de Versailles, lors de la séance du 29 juin 1790. In: Archives...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret sur les délits commis à Versailles par des braconniers, lors de ...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi aux comités des domaines et de féodalité...
Vieillard Pierre Jacques. Pétition de locataires de Versailles, lors de la séance du 5 octobre 1790....
Renvoi du mémoire de la municipalité de Schelestadt au comité des rapports, lors de la séance du 17 ...
Renvoi au comité des rapports d'une adresse de la section Mauconseil de Paris, lors de la séance du ...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Renvoi au comité des rapports du mémoire du Garde des sceaux concernant des troubles à Béziers, lors...
Arrêté du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 23 novembre 1789 sur les délit...
Renvoi au comité des rapports de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séanc...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Boislandry François Louis de. Soumission de la municipalité de Versailles pour l'acquisition de bien...
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