Add to ORKGCamus Armand Gaston. Décret ouvrant un crédit pour les élèves entretenus de Sainte-Barbe, lors de la séance du 30 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 324
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation du dépa...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à la députation du peuple liégeois, lors de la sé...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Camus Armand Gaston. Décret pour l'ouverture d'un Crédit au Trésor public, lors de la séance du 26 s...
Décret ouvrant un crédit pour les dégâts causés par la Loire, lors de la séance du 16 novembre 1790....
Gouttes Jean-Louis. Décret ouvrant un crédit pour l'impression des œuvres de Fénelon, lors de la séa...
Naurissart Louis. Décret ouvrant un crédit pour les incendiés de Limoges, lors de la séance du 17 se...
Décret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives P...
Lambert de Frondeville Thomas Louis César. Décret ouvrant un crédit pour les Nantukois établis à Dun...
Thouret Jacques Guillaume. Décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la s...
Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret ouvrant un crédit provisoire pour le port de Cherbourg, lor...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation de la b...
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séa...
Barnave Antoine. Réponse du Président au discours des députés du comtat Venaissin, lors de la séance...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours de la députation du dépa...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à la députation du peuple liégeois, lors de la sé...
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