Add to ORKGLa Luzerne César Guillaume de. Remise de lettres au président par le ministre de la marine, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 405
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre sur le décret relati...
Barnave Antoine. Réponse du président à la députation de la marine marchande, lors de la séance du 3...
La Luzerne César Guillaume de. Remise de lettres au président par le ministre de la marine, lors de ...
Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre, lors de la séance du 2 octobre 1790. In: Arc...
Retrait du président par devers le roi pour le remercier de la communication du ministre de la marin...
Renvoi de la lettre du ministre de la marine au comité des rapports, lors de la séance du 24 avril 1...
La Luzerne César Guillaume de. Remplacement du président par M. de La Luzerne lors de la séance du 1...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité de marine d'une lettre du ministre de la marine, lors de l...
Gouttes Jean-Louis. Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, sur les galériens, lors de la...
Renvoi au comité de la marine de la lettre écrite par le Ministre de la marine, lors de la séance du...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Lettre de M. de La Luzerne, ministre de la marine, au sujet de l'a...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité de la marine d'une lettre du ministre sur de nouveaux ...
Décret sur les prévôts de la marine, lors de la séance du 15 avril 1790 au matin. In: Archives Parle...
Remplacement du Président par M. de la Luzerne, lors de la séance du 22 septembre 1789. In: Archives...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre de la marine sur les dépenses extraordinaires...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre sur le décret relati...
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