Add to ORKGVieillard Pierre Jacques. Pétition de locataires de Versailles, lors de la séance du 5 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 468
Target Guy-Jean-Baptiste. Décret concernant la division du département de Versailles, lors de la séa...
Résultat du conseil d'état du roi tenu à Versailles le 27 décembre 1788. In: Archives Parlementaires...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Vieillard Pierre-Jacques. Pétition de locataires de Versailles, lors de la séance du 5 octobre 1790....
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret sur les délits commis à Versailles par des braconniers, lors de ...
Renvoi aux comités féodal et des domaines de la réclamation de Versailles, lors de la séance du 27 a...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de la municipalité de Versailles au sujet des troubles da...
Boislandry François Louis de. Soumission de la municipalité de Versailles pour l'acquisition de bien...
Laborde de Méréville François Louis Joseph de. Décret concernant les octrois de Versailles, lors de ...
Adresse de la municipalité de Versailles dénonçant des attentats commis par des braconniers, lors de...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Discours d'une députation de la ville de Versailles, lors de la séance du 29 juin 1790. In: Archives...
Adresse de la municipalité de Versailles, lors de la séance du 8 octobre 1789. In: Archives Parlemen...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre du sieur Berthier sur les dégâts du parc de Versailles, l...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Target Guy-Jean-Baptiste. Décret concernant la division du département de Versailles, lors de la séa...
Résultat du conseil d'état du roi tenu à Versailles le 27 décembre 1788. In: Archives Parlementaires...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
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