Add to ORKGVernier Théodore. Projet de décret relatif à la caisse d'escompte, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 502
Vernier Théodore. Projet de décret du comité des finances sur la réclamation du département de Seine...
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Projet de décret sur le compte de la caisse d'escompte, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: ...
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Ajournement du projet de décret sur les Archives, lors de la séance du 4 juillet 1790. In: Archives ...
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Projet de décret sur les messageries, lors de la séance du 20 décembre 1790. In: Archives Parlementa...
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Projet de décret sur une pétition des commerçants de détail de Paris, lors de la séance du 16 septem...
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