Add to ORKGDécret proposé par le comité de l'aliénation sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 530-531
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 juin 1791. In:...
Camus Armand Gaston. Décret du comité d'aliénation pour le payement aux municipalités du 16e du prix...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives...
Décret proposé par le comité de l'aliénation sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités,...
Décret portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, proposé par le comité d'al...
Décret portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 19 se...
Décret du comité d'aliénation portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 8 avril 1791...
Décret portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 15 se...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 15 mai 1791. In: Archives Parl...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 20 mai 1791. In:...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 26 décembre 1790. In: Archives...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 16 janvier 1791. In: Archives ...
Camus Armand Gaston. Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 10 décemb...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 juin 1791. In:...
Camus Armand Gaston. Décret du comité d'aliénation pour le payement aux municipalités du 16e du prix...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 23 décembre 1790. In: Archives...
Décret proposé par le comité de l'aliénation sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités,...
Décret portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, proposé par le comité d'al...
Décret portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 19 se...
Décret du comité d'aliénation portant vente de domaines nationaux, lors de la séance du 8 avril 1791...
Décret portant aliénation de domaines nationaux à diverses municipalités, lors de la séance du 15 se...
Renvoi au comité d'aliénation du mémoire de la municipalité d'Aix, lors de la séance du 10 août 1790...
Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 15 mai 1791. In: Archives Parl...
Décret sur les ventes de domaines nationaux aux municipalités, lors de la séance du 16 juillet 1790....
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Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 16 janvier 1791. In: Archives ...
Camus Armand Gaston. Décret portant aliénation de domaines nationaux, lors de la séance du 10 décemb...
Décret du comité d'aliénation sur la vente de biens nationaux, lors de la séance du 6 juin 1791. In:...
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