Add to ORKGNaurissart Louis. Décret sur la nomination de commissaires chargés de surveiller la fabrication des assignats, lors de la séance du 15 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 647
Nomination des députés chargés d'aller voir le Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archiv...
Thouret Jacques Guillaume. Nomination des commissaires chargés de porter les décrets à la sanction d...
Treilhard Jean-Baptiste. Nomination des commissaires chargés d'examiner l'affaire d'Avignon, lors de...
Naurissart Louis. Décret sur la nomination de commissaires chargés de surveiller la fabrication des ...
Décret sur la nomination des commissaires chargés de trouver un local à Paris, lors de la séance du ...
Vernier Théodore. Décret relatif à la nomination des commissaires pour les billets de la Caisse d'es...
Décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlement...
Boisgelin de Cucé Jean-de-Dieu de. Nomination des commissaires chargés de l'envoi des décrets, lors ...
Clergé : nomination de commissaires pour la vérification des pouvoirs, lors de la séance du 8 mai 17...
Décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Archives Par...
Nomination de commissaires pour rédiger un projet d'arrêté sur les troubles dans la capitale, lors d...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Nomination des commissaires chargés d'appeler M. le mair...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Nomination des commissaires adjoints au comité de Constitution, lors de la séance du 1er décembre 17...
Chasset Charles Antoine. Liste rectifiée des commissaires pour la fabrication des assignats, lors de...
Nomination des députés chargés d'aller voir le Roi, lors de la séance du 15 juillet 1789. In: Archiv...
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