Add to ORKGGouttes Jean-Louis. Décret ouvrant un crédit pour l'impression des œuvres de Fénelon, lors de la séance du 16 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 666
Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert...
Discours d'un des députés corses, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parlementaires de...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à la députation du peuple liégeois, lors de la sé...
Gouttes Jean-Louis. Décret ouvrant un crédit pour l'impression des œuvres de Fénelon, lors de la séa...
Décret ouvrant un crédit pour les dégâts causés par la Loire, lors de la séance du 16 novembre 1790....
Camus Armand Gaston. Décret pour l'ouverture d'un Crédit au Trésor public, lors de la séance du 26 s...
Camus Armand Gaston. Décret ouvrant un crédit pour les élèves entretenus de Sainte-Barbe, lors de la...
Naurissart Louis. Décret ouvrant un crédit pour les incendiés de Limoges, lors de la séance du 17 se...
Thouret Jacques-Guillaume. Décret ouvrant un crédit de vingt millions au Trésor public, lors de la s...
Lambert de Frondeville Thomas Louis César. Décret ouvrant un crédit pour les Nantukois établis à Dun...
Décret ouvrant un crédit pour le port du Havre, lors de la séance du 24 octobre 1790. In: Archives P...
Impression de l'adresse de la fédération d'Orléans, lors de la séance du 20 mai 1790. In: Archives P...
Décret rapportant celui qui ordonne la rédaction d’une adresse aux Français, lors de la séance du 16...
Décret ouvrant un crédit de 210,000 livres à la caisse des Invalides, lors de la séance du 16 septem...
Impression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives P...
Treilhard Jean-Baptiste, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Allarde Pierre-Gilbert...
Discours d'un des députés corses, lors de la séance du 22 avril 1790. In: Archives Parlementaires de...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à la députation du peuple liégeois, lors de la sé...
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