Discussion au sujet du projet de décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790

Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790

Barnave, Antoine
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Barnave Antoine, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont d...

Discussion des projets de décrets sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace, lors de la séance du 28 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Châtelet, Louis-Marie du
Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Schwendt, Étienne François Joseph
Lavie, Marc David
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1885

Merlin de Douai Philippe Antoine, Châtelet Louis-Marie du, Broglie Charles-Louis, prince de, Schwend...

Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chasset, Charles Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Vieillard, Pierre Jacques
Bouche, Charles-François
Madier de Montjau, Noel Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1884

Merlin de Douai, Chasset Charles Antoine, Lachèze Murel Pierre Joseph de, La Rochefoucauld-Liancourt...

Discussion au sujet du projet de décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Muguet de Nanthou, François Felix
Lavie, Marc David
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Maury, Jean Siffrein
Rewbell, Jean François

January 1884

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Muguet de Nanthou François Felix, Lavie Marc Antoine...

Discussion sur le projet de décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la séance du 28 octobre 1790

Malouet, Pierre Victor
André, Antoine Balthazar d'

January 1885

Malouet Pierre-Victor, André Antoine Balthazar d'. Discussion sur le projet de décret relatif aux ét...

Discussion sur le projet de décret concernant les bons et gras de caisse du clergé, lors de la séance du 14 septembre 1790

Martinet, Louis-François
Camus, Armand Gaston
Bonal, François de
Jouffroy de Gonssans, François-Gaspard de

January 1884

Martinet Louis-François, Camus Armand Gaston, Bonal François de, Jouffroy de Gonssans François-Gaspa...

Discussion sur un projet de décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 1790

Garesché, Pierre Issac
Prévot, Marc Florent
Camus, Armand Gaston
Anson, Pierre Hubert
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles

January 1884

Garesché Pierre Issac, Prévot Marc Florent, Camus Armand Gaston, Anson Pierre Hubert, Gillet de la J...

Discussion sur le projet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790

André, Antoine Balthazar d'
Camus, Armand Gaston
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'

January 1885

André Antoine Balthazar d', Camus Armand Gaston, Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Discussion sur l...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791

Muguet de Nanthou, François Felix
Pétion de Villeneuve, Jérome
Kauffmann, Joseph Louis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Roederer, Pierre Louis

January 1886

Muguet de Nanthou François Felix, Pétion de Villeneuve Jérome, Kauffmann Joseph Louis, Prieur de la ...

Discussion du projet de décret des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la prestation de la dîme, soit ecclésiastique, soit inféodée, lors de la séance du 7 juin 1791

Tronchet, François Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1887

Tronchet François Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-Françoi...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Perrotin de Barmond, François de
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Eymar, Jean-François d'
Bonal, François de
Treilhard, Jean-Baptiste
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Dillon, Dominique, abbé
Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1880

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Perrotin de Barmond François de, Bouville Louis-Jacques, comte de, E...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion du rapport et projet de décret du comité diplomatique sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791

Rewbell, Jean François
Lavie, Marc David
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Rewbell Jean François, Lavie Marc Antoine, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Just Emmanue...

Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790

Barnave, Antoine
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Barnave Antoine, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont d...

Discussion des projets de décrets sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace, lors de la séance du 28 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Châtelet, Louis-Marie du
Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Schwendt, Étienne François Joseph
Lavie, Marc David
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1885

Merlin de Douai Philippe Antoine, Châtelet Louis-Marie du, Broglie Charles-Louis, prince de, Schwend...

Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chasset, Charles Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Vieillard, Pierre Jacques
Bouche, Charles-François
Madier de Montjau, Noel Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1884

Merlin de Douai, Chasset Charles Antoine, Lachèze Murel Pierre Joseph de, La Rochefoucauld-Liancourt...

Discussion au sujet du projet de décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790

Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Muguet de Nanthou, François Felix
Lavie, Marc David
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Maury, Jean Siffrein
Rewbell, Jean François

January 1884

Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Muguet de Nanthou François Felix, Lavie Marc Antoine...

Discussion sur le projet de décret relatif aux établissements ecclésiastiques que les étrangers possèdent en France, lors de la séance du 28 octobre 1790

Malouet, Pierre Victor
André, Antoine Balthazar d'

January 1885

Malouet Pierre-Victor, André Antoine Balthazar d'. Discussion sur le projet de décret relatif aux ét...

Discussion sur le projet de décret concernant les bons et gras de caisse du clergé, lors de la séance du 14 septembre 1790

Martinet, Louis-François
Camus, Armand Gaston
Bonal, François de
Jouffroy de Gonssans, François-Gaspard de

January 1884

Martinet Louis-François, Camus Armand Gaston, Bonal François de, Jouffroy de Gonssans François-Gaspa...

Discussion sur un projet de décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 1790

Garesché, Pierre Issac
Prévot, Marc Florent
Camus, Armand Gaston
Anson, Pierre Hubert
Gillet de la Jaqueminière, Louis Charles

January 1884

Garesché Pierre Issac, Prévot Marc Florent, Camus Armand Gaston, Anson Pierre Hubert, Gillet de la J...

Discussion sur le projet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790

André, Antoine Balthazar d'
Camus, Armand Gaston
Allarde, Pierre-Gilbert Leroy, baron d'

January 1885

André Antoine Balthazar d', Camus Armand Gaston, Allarde Pierre Gilbert le Roi, d'. Discussion sur l...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur les événements des Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 11 février 1791

Muguet de Nanthou, François Felix
Pétion de Villeneuve, Jérome
Kauffmann, Joseph Louis
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Roederer, Pierre Louis

January 1886

Muguet de Nanthou François Felix, Pétion de Villeneuve Jérome, Kauffmann Joseph Louis, Prieur de la ...

Discussion du projet de décret des comités d'aliénation, féodal et ecclésiastique sur la prestation de la dîme, soit ecclésiastique, soit inféodée, lors de la séance du 7 juin 1791

Tronchet, François Denis
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Goupilleau de Fontenay, Jean-François

January 1887

Tronchet François Denis, Goupil de Préfeln Guillaume François, Goupilleau (de Fontenay) Jean-Françoi...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement des dîmes, lors de la séance du 14 avril 1790

Eymar, Jean-François d'
Lavie, Marc David
Bonnay, Charles François, marquis de
Royer, Jean-Baptiste
Gouttes, Jean-Louis
Thoret, Jacques
Sallé de Chou, Etienne François

January 1881

Eymar Jean-François d', Lavie Marc Antoine, Bonnay Charles François, marquis de, Royer Jean-Baptiste...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 février 1790

Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Perrotin de Barmond, François de
Bouville, Louis-Jacques, comte de
Eymar, Jean-François d'
Bonal, François de
Treilhard, Jean-Baptiste
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de
Dillon, Dominique, abbé
Cazalès, Jacques Antoine de
Target, Guy Jean-Baptiste

January 1880

Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Perrotin de Barmond François de, Bouville Louis-Jacques, comte de, E...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur la vente des biens des fabriques, lors de la séance du 26 février 1791

Bouche, Charles-François
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Demandre, Jean-Baptiste
Lanjuinais, Jean Denis
Brillat-Savarin, Jean Anthelme
Bourdon, Antoine

January 1886

Bouche Charles-François, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Merlin de Douai, Demandre Jean-Baptiste, La...

Discussion du rapport et projet de décret du comité diplomatique sur les indemnités prétendues par les princes possessionnés en Alsace et dans d'autres parties du royaume, lors de la séance du 19 juin 1791

Rewbell, Jean François
Lavie, Marc David
André, Antoine Balthazar d'
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Rewbell Jean François, Lavie Marc Antoine, André Antoine Balthazar d', Fréteau de Saint-Just Emmanue...

Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont de Nemours, sur l'ordre des travaux de l'Assemblée, lors de la séance du 9 février 1790

Barnave, Antoine
Démeunier, Jean Nicolas

January 1880

Barnave Antoine, Démeunier Jean Nicolas. Discussion sur le projet de décret présenté par M. Dupont d...

Discussion des projets de décrets sur les droits seigneuriaux des princes d'Allemagne en Alsace, lors de la séance du 28 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Châtelet, Louis-Marie du
Broglie, Charles Louis Victor, prince de
Schwendt, Étienne François Joseph
Lavie, Marc David
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Estourmel, Louis Marie, marquis d'

January 1885

Merlin de Douai Philippe Antoine, Châtelet Louis-Marie du, Broglie Charles-Louis, prince de, Schwend...

Discussion du projet de décret sur la désignation des biens nationaux à vendre, leur administration jusqu'à la vente et l'indemnité de la dîme inféodée, lors de la séance du 4 octobre 1790

Merlin de Douai, Philippe Antoine
Chasset, Charles Antoine
Lachèze Murel, Pierre Joseph de
La Rochefoucauld, François Alexandre, duc de la
Vieillard, Pierre Jacques
Bouche, Charles-François
Madier de Montjau, Noel Joseph
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Dumouchel, Jean-Baptiste

January 1884

Merlin de Douai, Chasset Charles Antoine, Lachèze Murel Pierre Joseph de, La Rochefoucauld-Liancourt...

Discussion au sujet du projet de décret sur la dénonciation d'un écrit du clergé d'Alsace sur la vente des biens ecclésiastiques, lors de la séance du 17 octobre 1790

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