Add to ORKGBouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 740
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Target Guy Jean-Baptiste. Nomination de MM. Leclerc et Périsse-Duluc pour l'inspection de l'imprimer...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux...
Gouttes Jean-Louis. Nomination de M. Jean-Victor de Novyon, en remplacement de M. de Miremont, démis...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Nomination de M. Bailly comme maire de Paris, lors de la séance du 16 juillet 1789. In: Archives Par...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...
Bouche Charles-François. Nomination de M. Leclerc en remplacement de M. Milsent, démissionnaire, lor...
Du Mans de Bourglevesque Michel René. Nomination de M. Du Mans en remplacement de M. de Tessé, lors ...
Dubuat François-Marie. Nomination de M. du Buat en remplacement de M. d'Arguesseau, démissionnaire, ...
Nomination de M. Hébrard en remplacement de M. Monssinat, lors de la séance du 5 avril 1790. In: Arc...
Prieur Pierre-Louis, Du Mans de Bourglevesque Michel-René. Nomination de M. Du Mans de Bourg-l'Evèqu...
Target Guy Jean-Baptiste. Nomination de MM. Leclerc et Périsse-Duluc pour l'inspection de l'imprimer...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Nomination de MM. d'Elbecq, Lanjuinais et Brostaret comme nouveaux...
Gouttes Jean-Louis. Nomination de M. Jean-Victor de Novyon, en remplacement de M. de Miremont, démis...
Béchant François. Nomination de M. l'abbé Bêchant en remplacement de M. de Gauville démissionnaire, ...
Albert Jean-Bernard. Nomination de M. Albert en remplacement de M. Hermann, lors de la séance du 27 ...
Chabroud Charles. Nomination de M. La Métherie comme troisième commissaire de la trésorerie, lors de...
Nomination de M. Bailly comme maire de Paris, lors de la séance du 16 juillet 1789. In: Archives Par...
Mailly de Château-Renaud Antoine. Nomination de M. Antoine de Mailly de Château-Renaud comme député ...
Nomination des membres du comité des monnaies, lors de la séance du 16 septembre 1790. In: Archives ...
Chasset Charles Antoine. Nomination du président et des secrétaires de l'Assemblée, lors de la séanc...