Add to ORKGDécret demandant l'état des congés militaires, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 741
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Demandes de congés, lors de la séance du 1er décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Milscent Marie Joseph. Demande de congés de M. Milscent, lors de la séance du 31 juillet 1790. In: A...
Décret demandant l'état des congés militaires, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Pa...
Décret sur les congés de députés, lors de la séance du 21 octobre 1790. In: Archives Parlementaires ...
Résultat d'élection par le comité militaire pour le comité central, lors de la séance du 2 octobre 1...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Demande de congés de M. d'Alençon, lors de la séance du 21 septembre 1790. In: Archives Parlementair...
Demande de congé de M. de Pleurre, lors de la séance du 20 juillet 1790. In: Archives Parlementaires...
Demande de congés de M. de Montmorency, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Archives Parlementair...
Renvoi au comité militaire d'une lettre des officiers de Nancy datant du 18 septembre, lors de la sé...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Demande de congés de M. Demandre, lors de la séance du 25 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Demande de congés pour MM. Rivière et Brassart, lors de la séance du 10 mars 1790. In: Archives Parl...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
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