Renvoi aux comités de Constitution et de salubrité du projet de la faculté de médecine de Douai sur l'enseignement de la médecine, lors de la séance du 23 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 765
Ajournement du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesur...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse de la Société des amis de la Constitution, lors de la ...
Renvoi au comité de constitution du mémoire du garde des sceaux sur les désordres régnant dans certa...
Renvoi aux comités de Constitution et de salubrité du projet de la faculté de médecine de Douai sur ...
Renvoi au comité de Constitution de l'adresse et du projet d'éducation nationale des instituteurs pu...
Renvoi aux comités de législation et de Constitution de plusieurs adresses, lors de la séance du 23 ...
Renvoi au comité de Constitution d'un projet de décret sur la promulgation des décrets et lois, lors...
Renvoi au comité de Constitution d'un plan de constitution de la médecine en France présenté par la ...
Décret du comité de Constitution portant que les membres sortants des municipalités peuvent être réé...
Renvoi aux comités de la Constitution et de jurisprudence de la députation de la halle aux blés de P...
Ordre de travail du comité de Constitution et levée de la séance du 28 juin 1790. In: Archives Parle...
Renvoi au comité des rapports de la pétition de la société des amis de la Constitution de Paris, lor...
Pougeart Du Limbert François. Renvoi au comité de constitution d'un projet de décret sur l'ouverture...
Merlin de Douai Philippe Antoine. Don de la faculté de médecine de Douai d'un projet sur l'enseignem...
Renvoi au comité de Constitution de la pétition des électeurs du département du Pas-de-Calais, lors ...
Ajournement du projet de décret contenu dans le rapport du comité de Constitution sur diverses mesur...
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