Add to ORKGVernier Théodore. Décret sur les impositions de l'ancienne province de Bourgogne, lors de la séance du 12 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 5-6
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Réponse du Président au discours de la députation extraordinaire des...
Vernier Théodore. Décrets autorisant diverses impositions locales, lors de la séance du 29 mai 1790....
Vernier Théodore. Décrets concernant des impositions par diverses villes, lors de la séance du 28 ma...
Vernier Théodore. Décret sur les impositions de l'ancienne province de Bourgogne, lors de la séance ...
Gibert Louis-Bernard. Décret sur la comptabilité de l'ancien receveur de la province de Bourgogne, l...
Vernier Théodore. Décret concernant une imposition par la ville de Bourges, lors de la séance du 1er...
Discours de la députation extraordinaire des provinces de Bretagne et d'Anjou, lors de la séance du ...
Vernier Théodore. Décret relatif aux impositions de la province de Béarn, lors de la séance du 27 ma...
Rectification au décret du 9 avril concernant l'emplacement de l'intendance de Bourges, lors de la s...
Adresse du bourg du Châtelet en Brie, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementai...
Annonce des dispositions du district de Bourg (Gironde) et prestation de serment à la nation, lors d...
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
Vernier Théodore. Décret autorisant une imposition par le département du Bas-Rhin, lors de la séance...
Vernier Théodore. Décret concernant l'hôpital de la ville de Bourges, lors de la séance du 21 juin 1...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lévis de Mirepoix Charles Philibert, comte de, Camus Armand Gaston. ...
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