Vieillard Pierre Jacques. Rapport sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 50
Tronchet François Denis. Rapport sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790. In: Arc...
Argenteuil Edme Le Bascle, marquis d'. Renvoi au comité des rapports d'une affaire de meurtre sur M....
André Antoine Balthazar d', Sillery Charles Alexis Brulart, marquis de. Rapport sur l'affaire de la ...
Vieillard Pierre-Jacques. Rapport sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 ao...
Vieillard Pierre Jacques. Décret sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 aoû...
Vieillard Pierre Jacques. Rapport sur l'affaire de M. de Roussy, lors de la séance du 3 septembre 17...
Rapport du comité des recherches sur l'affaire de M. de Besenval, lors de la séance du 14 octobre 17...
Crillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis de. Rapport sur l'affaire du régiment de Poitou, lor...
Chabroud Charles. Rapport par M. Chabroud sur l'affaire du sieur Girard à Evreux, lors de la séance ...
Décret sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archives Parlemen...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de M. de Bournissac sur l'affaire de Marseille, lors de la ...
Vieillard Pierre-Jacques. Décret à propos de l'affaire du sieur Séguy, lors de la séance du 31 mai 1...
Brissot de Warville Jacques-Pierre. Rapport par M. Brissot dans l'affaire de MM. d'Hosier et Petit-J...
Chabroud Charles. Rapport par M. Chabroud sur la procédure du Châtelet au sujet de l'affaire du 6 oc...
Vieillard Pierre Jacques. Renvoi au comité chargé de s'occuper des affaires de l'ordre de Malte d'un...
Tronchet François Denis. Rapport sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790. In: Arc...
Argenteuil Edme Le Bascle, marquis d'. Renvoi au comité des rapports d'une affaire de meurtre sur M....
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