Add to ORKGLebrun Charles François. Adoption de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 71
Adoption de l'article 2 sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 aout...
Lebrun Charles François. Adoption des articles 4, 5, 6 du titre II du décret sur les ponts et chauss...
Adoption de l'article 2 du décret sur les jurés, lors de la séance du 19 janvier 1791. In: Archives ...
Lebrun Charles François. Adoption de l'article 2 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séa...
Adoption de l'article 1 du décret sur les payeurs de rente, lors de la séance du 14 août 1790. In: A...
Adoption des articles 3 à 27 du décret sur les payeurs de rentes, lors de la séance du 15 aout 1790....
Adoption de l' article 2 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 22 juillet ...
Lebrun Charles François. Adoption de l'article du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du s...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur les assignats, lors de la séance du 16 avril 1790. I...
Adoption de l'article 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 4 juin 17...
Adoption de l'article 2 du décret sur la contribution foncière, lors de la séance du 4 novembre 1790...
Adoption de l'article 2 du projet de décret sur le droit d'enregistrement lors de la séance du 22 no...
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