Décret sur l'affaire du régiment de Poitou, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 74
Décret sur l'affaire d'Aisnay en Poitou, lors de la séance du 20 février 1790 au soir. In: Archives ...
Vieillard Pierre-Jacques. Décret sur l'affaire du sieur de Beurnonville, lors de la séance du 14 aoû...
Crillon Louis Pierre Berton des Balbes, marquis de. Rapport sur l'affaire du régiment de Poitou, lor...
Décret sur l'affaire de la municipalité de Schelestadt, lors de la séance du 14 août 1790. In: Archi...
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Décret sur la dépense des affaires étrangères, lors de la séance du 5 juin 1790. In: Archives Parlem...
Décret sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 17...
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Décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de...
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Décret sur l'affaire du parlement de Bordeaux, lors de la séance du 4 mars 1790. In: Archives Parlem...
Décret du 22 octobre 1789 concernant l'affaire de l'évêque de Tréguier. In: Archives Parlementaires ...
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Décret sur l'affaire de la municipalité d'Hagueneau lors de la séance du 2 novembre 1790. In: Archiv...
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Décret sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 17...
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Décret sur l'affaire d’Hesdin, lors de la séance du 11 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de...
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