Lebrun Charles François. Renvoi aux comités d'agriculture, de commerce et d'instruction du projet de décret de M. Lebrun sur le département des mines, lors de la séance du 15 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 87
Boislandry François Louis de. Renvoi au comité d'agriculture d'une partie du projet de décret sur le...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Heurtault de Lamerville (ou de La Merville) Jean-Marie. Décret du comité d'agriculture et du commerc...
Lebrun Charles François. Renvoi aux comités d'agriculture, de commerce et d'instruction du projet de...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Petitmengin Charles François. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la demande concernant...
Lebrun Charles François. Rapport par M. Lebrun sur les dépenses du département des Mines, lors de la...
Populus Marc Etienne. Renvoi aux comités des finances, du commerce et de l'agriculture d'un ouvrage ...
Lebrun Charles François. Rapport de M. Lebrun sur l'administration des domaines, lors de la séance d...
Goudard Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Renvoi aux comités d'agriculture et de commerce de la motion de M. Delley d'Agier sur l'école vétéri...
Lebrun Charles François. Rapport de M. Lebrun sur les dépenses des académies, lors de la séance du 1...
Lebrun Charles François. Décret présenté par M. Lebrun portant qu’il sera sursis au jugement des com...
Boislandry François Louis de. Renvoi au comité d'agriculture d'une partie du projet de décret sur le...
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