Add to ORKGAdoption de deux articles du décret sur l'administration des domaines, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 91
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre ...
Adoption des articles 19 et 20 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 3 mars 179...
Adoptions des articles additionnels du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séa...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 1er et 2 du décret sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la sé...
Adoption des articles 2 à 12 du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particulier...
Adoption des articles 1 et 2 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790...
Adoption de l' article 2 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption des articles 13 et 14 du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuli...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors...
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lor...
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur les frais de poursuites, lors de la séance du 17 septembr...
Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des articles 9 à 18 du décret sur les Archives nationales, lors de...
Adoption des articles 1 à 14 du titre II concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 ...
Adoption des articles 9 à 16 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790...
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre ...
Adoption des articles 19 et 20 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 3 mars 179...
Adoptions des articles additionnels du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séa...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 1er et 2 du décret sur les offices ministériels, sur les avoués, lors de la sé...
Adoption des articles 2 à 12 du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particulier...
Adoption des articles 1 et 2 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790...
Adoption de l' article 2 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption des articles 13 et 14 du projet de décret sur la vente des domaines nationaux aux particuli...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors...
Adoption des articles 1 et 2 du décret sur les dépenses publiques : bâtiments du service public, lor...
Adoption des articles 4 et 5 du décret sur les frais de poursuites, lors de la séance du 17 septembr...
Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des articles 9 à 18 du décret sur les Archives nationales, lors de...
Adoption des articles 1 à 14 du titre II concernant les officiers réformés, lors de la séance du 21 ...
Adoption des articles 9 à 16 du décret sur la chasse et la pêche, lors de la séance du 22 avril 1790...
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre ...
Adoption des articles 19 et 20 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 3 mars 179...
Adoptions des articles additionnels du décret relatif au traitement du clergé actuel, lors de la séa...