Champagny de Cadore Jean-Baptiste, Lachèze Murel Pierre Joseph de. Amendement de M. de Lachèze sur le préambule du décret sur les peines à infliger dans l'armée navale, lors de la séance du 16 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 101
Amendements au projet de décret concernant les bases de la représentation nationale, lors de la séan...
Lebrun Charles François, Camus Armand Gaston. Amendement d'un décret portant suppression des payeurs...
Goupil de Préfeln Guillaume François. Décret sur le retrait puis la correction d'une édition de l'as...
Champagny de Cadore Jean-Baptiste, Lachèze Murel Pierre Joseph de. Amendement de M. de Lachèze sur l...
Lachèze Murel Pierre Joseph de. Amendement de M. de Lachèze sur le projet de décret sur la prolongat...
Ricard de Sealt Gabriel Joseph Xavier. Amendement de M. Ricard de Séalt sur le décret sur les prévôt...
Guillaume Louis-Marie. Amendement de M. Guillaume par rapport à l'arrêté de M. Démeunier, lors de la...
Thouret Jacques-Guillaume. Élection de M. de Lachèze comme secrétaire de l'Assemblée, lors de la séa...
Castelanet Antoine. Amendements rejetés du décret du comité de marine sur la pêche dite pêche aux bœ...
Malouet Pierre Victor. Amendement de M. Malouet et sous-amendement adoptés relatifs au décret d’appl...
Defermon des Chapelières Jacques. Amendement de M. Defermon sur le décret sur l'affaire de Brest, lo...
Périsse Duluc Jean André. Amendement de M. Périsse-Duluc au projet de décret concernant les impositi...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Amendement de M. Regnaud relatif à l'organisati...
Delacour d'Ambésieux Claude Charles. Amendement de M. Delacour d'Ambézieux sur le décret sur les dro...
Loys Jean-Baptiste. Amendement de M. Loys sur la motion de M. Duval d'Eprémesnil pour la suppression...
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