Décret sur les troubles dans le département de l'Aude relatifs à la circulation des grains, lors de la séance du 17 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 114-115
Ajournement le 28 aout 1789 de la discussion concernant la circulation des grains. In: Archives Parl...
Décret sur les troubles d'Angers, lors de la séance du 14 septembre 1790. In: Archives Parlementaire...
Réception d'une députation du département du Pas-de-Calais sur les désordres autour de la libre circ...
Décret sur les troubles dans le département de l'Aude relatifs à la circulation des grains, lors de ...
Ramel de Nogaret Dominique-Vincent. Rapport sur les troubles du département de l'Aude relativement à...
Décret concernant la circulation des grains entre Aran et Comminges, lors de la séance du 21 juin 17...
Décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 oct...
Renvoi au comité des finances d'une pétition du département de l'Aude concernant la libre circulatio...
Décret du 29 aout 1789 relatif à la circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Décret concernant la réexportation des grains, farines et légumes, lors de la séance du 11 novembre ...
Renvoi du décret relatif à la circulation et à la vente des grains au comité des subsistances, lors ...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 17...
Rousselet Michel Louis. Décret portant sur les troubles de Niort au sujet des grains, lors de la séa...
Lettre du Roi du 18 septembre 1789 concernant la sanction du dernier décret en faveur de la libre ci...
Décret sur les troubles d'Uzès, lors de la séance du 23 novembre 1790. In: Archives Parlementaires d...
Ajournement le 28 aout 1789 de la discussion concernant la circulation des grains. In: Archives Parl...
Décret sur les troubles d'Angers, lors de la séance du 14 septembre 1790. In: Archives Parlementaire...
Réception d'une députation du département du Pas-de-Calais sur les désordres autour de la libre circ...
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