Add to ORKGAdoption de l'article 1er sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 17 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 120
Adoption de l'article 19 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 ju...
Adoption de l'article 9 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l' article 2 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption de l'article 1er sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 17 août 1790. In: Arch...
Adoption des articles 9 à 13 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du...
Adoption de l'article 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 1er sur le traitement des juges et administrateurs, lors de la séance du 30 ao...
Adoption d'un paragraphe de l'article 7 du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de l...
Adoption de l'article 1 du titre III du projet de décret sur l'organisation civile du clergé, lors d...
Adoption de l'article 2 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 2 juin 1790. In...
Adoption de l'article 1 du décret sur les payeurs de rente, lors de la séance du 14 août 1790. In: A...
Adoption de l'article 1er du décret sur les lettres de cachet, lors de la séance du 13 mars 1790. In...
Adoption de l'article additionnel 1 sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juil...
Adoption de l'article 1er du projet de décret concernant la caisse d'escompte, lors de la séance du ...
Adoption de l'article 1er du décret sur les baux à convenant, lors de la séance du 30 mai 1791. In: ...
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Adoption de l'article 9 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
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