Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du décret relatif à l'organisation de l'armée, lors de la séance du 18 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 142-143
Chasset Charles Antoine. Adoption d'un décret sur le payement de la valeur de la dîme, lors de la sé...
Adoption d'un décret sur le choix des curés, lors de la séance du 19 novembre 1790. In: Archives Par...
Bonnay Charles François, marquis de, Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Loys Jean-Baptiste. Adoption du...
Camus Armand Gaston, Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du décret relatif à l'élection des co...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du deuxième décret portant sur le commerce des cuirs, fers...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption des art. 1 et 2 du décret sur le remplacement de la gabell...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du décret sur la caisse de Poissy, lors de la séance du 13...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption du projet de décret de M. Dupont de Nemours sur les scènes...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption des dispositions émises par le président pour recevoir M. ...
Adoption du décret sur la décoration militaire, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Archives Pa...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Adoption de l'amendement de M. Bégouen relatif au placement des tri...
Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des décrets sur les dépenses de l'armement de l'escadre ordonné pa...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de, Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Adoption du titre I et ...
Adoption d’un décret sur l’organisation de l’artillerie, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: A...
Adoption du décret sur à l’équipement des gardes nationales, lors de la séance du 4 septembre 1791. ...
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