Lanjuinais Jean Denis. Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au paiement des curés du Haut et Bas-Rhin, lors de la séance du 20 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 172
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur la circonscription de diverses paroisses,...
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Projet de décret du comité ecclésiastique sur la déclaration des bénéfices, lors de la séance du 5 f...
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Lanjuinais Jean Denis. Projet de décret du comité ecclésiastique sur les coupes de bois des établiss...
Renvoi au comité ecclésiastique du projet de décret relatif au placement des vicaires des églises su...
Lanjuinais Jean Denis. Projet de décret du comité ecclésiastique relatif au placement des vicaires d...
Renvoi au comité ecclésiastique du rapport sur le sort des curés et vicaires, lors de la séance du 2...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique sur les ecclésiastiques fonctionnaires public...
Renvoi au comité ecclésiastique de la réclamation de l'ambassadeur d'Angleterre concernant le collèg...
Renvoi au comité ecclésiastique de la pétition de demoiselle du Closel et renvoi au comité de Consti...
Lanjuinais Jean Denis. Décret présenté au nom du comité ecclésiastique, relatif à la circonscription...
Hell François-Antoine-Joseph de. Projet de décret relatif au paiement des curés du Haut et Bas-Rhin,...
Lanjuinais Jean-Denis. Décret du comité ecclésiastique relatif à la circonscription des paroisses de...
Treilhard Jean-Baptiste. Projet de décret du comité ecclésiastique sur le traitement des frères donn...
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