Joubert Pierre Matthieu. Décret sur la libre circulation des grains dans le pays de Gex, lors de la séance du 22 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 212
Mémoire de M. de Beauvais sur le commerce des grains, lors de la séance du 15 septembre 1789. In: Ar...
Renvoi du décret relatif à la circulation et à la vente des grains au comité des subsistances, lors ...
Renvoi au comité des rapports du projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance du...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 17...
Décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 oct...
Décret concernant la circulation des grains entre Aran et Comminges, lors de la séance du 21 juin 17...
Renvoi au comité des finances d'une pétition du département de l'Aude concernant la libre circulatio...
Décret du 29 aout 1789 relatif à la circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787 à 18...
Décret du 18 septembre 1789 sur la libre circulation des grains. In: Archives Parlementaires de 1787...
Voidel Charles, Croix Charles Lidewine Marie de. Décret sur la circulation des grains dans les dépar...
Décret sur les troubles dans le département de l'Aude relatifs à la circulation des grains, lors de ...
Houdet Guillaume Benoît. Décret concernant la libre circulation des grains dans les villes de Lagny,...
Voidel Charles. Rapport par M. Voidel sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 s...
Décret concernant la réexportation des grains, farines et légumes, lors de la séance du 11 novembre ...
Lettre du Roi du 18 septembre 1789 concernant la sanction du dernier décret en faveur de la libre ci...
Mémoire de M. de Beauvais sur le commerce des grains, lors de la séance du 15 septembre 1789. In: Ar...
Renvoi du décret relatif à la circulation et à la vente des grains au comité des subsistances, lors ...
Renvoi au comité des rapports du projet de décret sur l'exportation des grains, lors de la séance du...
Gouttes Jean-Louis. Décret sur la libre circulation des grains, lors de la séance du 15 septembre 17...
Décret sur la libre circulation des grains dans le département de l'Aude, lors de la séance du 3 oct...
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