André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de Versailles, lors de la séance du 26 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 298
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité des domaines d'une adresse relative aux marais et terrains...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité des rapports d'une pétition de l'ancienne gard...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
Renvoi aux comités féodal et des domaines de la réclamation de Versailles, lors de la séance du 27 a...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi d'un décret du comité des domaines au département de Paris, lors ...
Dupont de Nemours Pierre Samuel. Renvoi au comité des domaines de l'adresse au roi par des habitants...
Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne. Renvoi aux comités des domaines et de féodalité...
Marsanne de Fontjuliane Jean Louis Charles François, comte de. Ajournement du rapport du comité des ...
Renvoi au comité des rapports d'une lettre de la municipalité de Versailles au sujet des troubles da...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret sur les délits commis à Versailles par des braconniers, lors de ...
André Antoine Balthazar d'. Décret sur la vente autorisée des domaines nationaux à la municipalité d...
Lameth Alexandre Théodore Victor, chevalier de. Renvoi de la pétition des députés de la ville de Ver...
Discours d'une députation de la ville de Versailles, lors de la séance du 29 juin 1790. In: Archives...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des marchands de vin et ...
Chasset Charles Antoine. Renvoi au comité des domaines d'une adresse relative aux marais et terrains...
Bonnay Charles François, marquis de. Renvoi au comité des rapports d'une pétition de l'ancienne gard...
Députation de la garde nationale de Sèvres, lors de la séance du 20 novembre 1790. In: Archives Parl...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité des domaines de la députation de la garde nationale de ...
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