Tronchet François Denis. Rapport sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 369-370
Ajournement de la discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat...
Rewbell Jean François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Malouet Pie...
Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Orange et d'Avignon, lors de la séance du 16 juillet 17...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ajournement du rapport de l'affaire d'Avignon, lors de la séance...
Décret concernant l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parlementaire...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Tronchet François Denis, Buzot François-Nicolas, André Antoine Balt...
Tronchet François Denis. Rapport de M. Tronchet sur le rattachement de la municipalité d'Avignon à l...
Bouche Charles-François. Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Avignon à la séance du mardi s...
Ajournement du rapport de M. de Menou sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 26 avril 1791. I...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité diplomatique les pièces concernant l'adresse d'Avignon, lo...
Rapport par M. de Broglie sur l'affaire d'Orange et d'Avignon, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Annonce de la future élection des commissaires relative à l'affaire d'Avignon, lors de la séance du ...
Chabroud Charles. Ajournement à la séance de mardi de la discussion de l'affaire concernant la réuni...
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 au soir : suite de la discus...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours des députés d'Avignon, l...
Ajournement de la discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat...
Rewbell Jean François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Malouet Pie...
Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Orange et d'Avignon, lors de la séance du 16 juillet 17...
Rabaud de Saint Etienne Jean- Paul. Ajournement du rapport de l'affaire d'Avignon, lors de la séance...
Décret concernant l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parlementaire...
Dupont de Nemours Pierre Samuel, Tronchet François Denis, Buzot François-Nicolas, André Antoine Balt...
Tronchet François Denis. Rapport de M. Tronchet sur le rattachement de la municipalité d'Avignon à l...
Bouche Charles-François. Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Avignon à la séance du mardi s...
Ajournement du rapport de M. de Menou sur l'affaire d'Avignon, lors de la séance du 26 avril 1791. I...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité diplomatique les pièces concernant l'adresse d'Avignon, lo...
Rapport par M. de Broglie sur l'affaire d'Orange et d'Avignon, lors de la séance du 16 juillet 1790....
Annonce de la future élection des commissaires relative à l'affaire d'Avignon, lors de la séance du ...
Chabroud Charles. Ajournement à la séance de mardi de la discussion de l'affaire concernant la réuni...
Chasset Charles Antoine. Ordre du jour de la séance du 18 novembre 1790 au soir : suite de la discus...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Réponse du Président au discours des députés d'Avignon, l...
Ajournement de la discussion sur le rapport concernant la réunion à la France d'Avignon et du Comtat...
Rewbell Jean François, Dupont de Nemours Pierre Samuel, Moreau de Saint-Méry Louis-Elie, Malouet Pie...
Ajournement de la discussion sur l'affaire d'Orange et d'Avignon, lors de la séance du 16 juillet 17...