Add to ORKGRenvoi aux comités militaires et des rapports de lettres relatives à l'insubordination du régiment suisse de Châteauvieux, lors la séance du 28 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 399
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre concernant les armements décrétés par l'Assem...
Renvoi aux comités diplomatique et militaire réunis des lettres sur les troupes suisses, lors de la ...
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
Renvoi aux comités militaires et des rapports de lettres relatives à l'insubordination du régiment s...
Bouche Charles-François. Renvoi aux comités des recherches et militaire d'une lettre relative à l'in...
Renvoi au comité militaire du projet de décret sur les insubordinations dans l'armée, lors de la séa...
Lettre de M. la Tour-du-Pin, ministre de la guerre, concernant l'insubordination du régiment suisse ...
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de la guerre à propos de Sieur Châlons, lors ...
Renvoi aux comités réunis des finances et militaire de la lettre du ministre de la guerre concernant...
Renvoi aux comités militaire, de recherches, et ecclésiastiques des lettres relatives à la défense d...
Renvoi au comité militaire des ordonnances de la police intérieure des corps, lors de la séance du 1...
Renvoi au comité des finances des comptes des trésoriers patriotiques, lors la séance du 28 août 179...
Renvoi au comité militaire de l'adresse du conseil militaire de Brest, lors de la séance du 11 septe...
Monneron Jean-Louis. Renvoi au comité militaire d'une pétition de plusieurs officiers du corps de l'...
Renvoi au comité militaire d'une lettre des officiers de Nancy datant du 18 septembre, lors de la sé...
Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre concernant les armements décrétés par l'Assem...
Renvoi aux comités diplomatique et militaire réunis des lettres sur les troupes suisses, lors de la ...
Bureaux de Pusy Jean Xavier. Renvoi au comité militaire d'un mémoire des quartiers-maîtres-trésorier...
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