Renvoi au comité pour les ordres de chevalerie d'une lettre du garde des sceaux, lors de la séance du 31 aout 1790

Levas, Joseph-Henri de Jessé, baron de

Publication date

January 1884

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Jessé Joseph-Henri, baron de. Renvoi au comité pour les ordres de chevalerie d'une lettre du garde des sceaux, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 434

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Renvoi au comité pour les ordres de chevalerie d'une lettre du garde des sceaux, lors de la séance du 31 aout 1790

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