Décret contenu dans le rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité de la marine, lors de la séance du 1er septembre 1790

Curt Louis de. Décret contenu dans le rapport par M. de Curt concernant les fonds et la comptabilité de la marine, lors de la séance du 1er septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 468-469