Add to ORKGAdoption de l' article 8 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 574
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption de l'article 8 d’un décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791. In...
Adoption de l' article 8 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption de l'article 8 du projet de décret pour le remplacement des dîmes, lors de la séance du 20 ...
Adoption de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l' article 2 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption de l' article 2 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
Adoption de l'article 8 du projet de décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du 8 jui...
Adoption de l'article 8 du projet de décret du comité féodal, lors de la séance du 1er mars 1790. In...
Adoption de l' article 6 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: Arch...
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Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des articles 9 à 18 du décret sur les Archives nationales, lors de...
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Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
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Adoption de l'article 8 d’un décret additionnel sur le timbre, lors de la séance du 10 juin 1791. In...
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