Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 621
Renvoi à la municipalité de la ville de Paris d'une adresse des marchands armuriers de la ville de P...
Députation des anciens électeurs de Paris, lors de la séance du 8 juillet 1790. In: Archives Parleme...
Décret du 1er juillet 1789 pour le rétablissement de la paix civile à Paris. In: Archives Parlementa...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
Décret sur la pétition des électeurs et les tribunaux de Paris lors de la séance du 10 novembre 1790...
Décret sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Arch...
Décret sur les ateliers de charité de la ville de Paris, lors de la séance du 31 aout 1790. In: Arch...
Déclaration du comité des recherches de la municipalité de Paris datant du 24 avril 1790 sur la déno...
Départ des ministres et des accusateurs publics de la ville de Paris, lors de la séance du 16 juille...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Réponse du président à la députation de la municipalité et de la garde ...
Députation des perruquiers de Paris, lors de la séance du 2 décembre 1790. In: Archives Parlementair...
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