Castelanet Antoine. Demande d'ajout au procès verbal de la démission de M. Roussier, lors de la séance du 7 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 633
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dupont de Nemours Pierre Sa...
Lecarlier. Demande de congés de M. Le Carlier, lors de la séance du 21 avril 1790. In: Archives Parl...
Castelanet Antoine. Demande d'ajout au procès verbal de la démission de M. Roussier, lors de la séan...
Demande de congé de M. Rousselet, lors de la séance du 15 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Mévolhon Jean-antoine-pierre, Rousselet Michel Louis. Demandes de congé de M. Mévelhon et M. Roussel...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Rewbell Jean François. Mise au procès-verbal de la demande de cong...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Demande de réponse écrite par le président à la garde...
La Salle de Roquefort Julien Joseph, marquis de. Demande de congé de M. le marquis de La Salle de Ro...
Menou Jacques François de Boussay, baron de, André Antoine Balthazar d'. Réclamation sur la rédactio...
Barnave Antoine. Réponse du Président à la députation de l'Assemblée électorale de Corse (version du...
Rostaing Just Antoine Marie Germain, marquis de. Demande de congé de M. Rostaing lors de la séance d...
Décret qui accueille la demande de M. Trouard de Riolles en lui accordant un appartement commode pou...
Demandes de modifications du procès-verbal, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin. In: Archi...
Roussillou Pierre-Augustin. M. Roussillon soutient la demande de prise de parole de M. de Broglie af...
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dupont de Nemours Pierre Sa...
Lecarlier. Demande de congés de M. Le Carlier, lors de la séance du 21 avril 1790. In: Archives Parl...
Castelanet Antoine. Demande d'ajout au procès verbal de la démission de M. Roussier, lors de la séan...
Demande de congé de M. Rousselet, lors de la séance du 15 avril 1791. In: Archives Parlementaires de...
Mévolhon Jean-antoine-pierre, Rousselet Michel Louis. Demandes de congé de M. Mévelhon et M. Roussel...
Merlin de Douai Philippe Antoine, Rewbell Jean François. Mise au procès-verbal de la demande de cong...
Noailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte de. Demande de réponse écrite par le président à la garde...
La Salle de Roquefort Julien Joseph, marquis de. Demande de congé de M. le marquis de La Salle de Ro...
Menou Jacques François de Boussay, baron de, André Antoine Balthazar d'. Réclamation sur la rédactio...
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Rostaing Just Antoine Marie Germain, marquis de. Demande de congé de M. Rostaing lors de la séance d...
Décret qui accueille la demande de M. Trouard de Riolles en lui accordant un appartement commode pou...
Demandes de modifications du procès-verbal, lors de la séance du 21 janvier 1790 au matin. In: Archi...
Roussillou Pierre-Augustin. M. Roussillon soutient la demande de prise de parole de M. de Broglie af...
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Gaultier de Biauzat Jean-François, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dupont de Nemours Pierre Sa...
Lecarlier. Demande de congés de M. Le Carlier, lors de la séance du 21 avril 1790. In: Archives Parl...