Add to ORKGAdoption des articles 10 et 11 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la séance du 10 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 678
Adoption de l'article 1er du titre II du projet de décret sur le traitement des ordres religieux et ...
Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des articles 6 à 19 du décret sur le traitement des religieuses et...
Adoption des articles de 1 à 11 concernant les tarifs des droits d'enregistrement lors de la séance ...
Adoption des articles 1 à 7 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la sé...
Adoption des articles 13 et 14 du décret sur les maisons religieuses, rentes, indemnités, lors de la...
Adoption des articles 2 à 18 du décret sur le traitement des religieux, lors de la séance du 9 septe...
Adoption des articles 19, 20 et 23 du décret sur les ordres religieux, lors de la séance du 15 septe...
Adoption des articles 10, 11 et 12 du décret sur les chasses du roi, lors de la séance du 14 septemb...
Adoption des articles 25 à 27 du décret sur le traitement des religieuses et des chanoinesses séculi...
Adoption des articles 1 et 2 du décret provisoire sur la mendicité, lors de la séance du 6 juin 1790...
Adoption des articles 2, 3, 4 du titre II du décret sur le traitement des ordres religieux et des ch...
Martineau Louis Simon, Treilhard Jean-Baptiste. Adoption des articles 20 et 21 du décret sur les ord...
Adoption des 9 articles du titre III sur les ordres religieux et les chanoinesses, lors de la séance...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les archives, lors de la séance du 4 septembre 1790. In: ...
Adoption des articles 3 et 4 du décret sur les dépenses des forets, secours aux académies, etc, lors...
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