Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses variables, lors de la séance du 11 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 694
Chasset Charles Antoine. Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: A...
Enjubault de la Roche René Urbain, Chasset Charles Antoine. Décret sur la législation domaniale, lor...
Bonnay Charles François, marquis de. Levée de la séance du dimanche 11 juillet 1790. In: Archives Pa...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses variables, lors de la séance du 11 septembre 1790. ...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lor...
Jessé Joseph-Henri, baron de, Lebrun Charles François. Décret sur les comédiens, lors de la séance d...
Lebrun Charles François. Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin ...
Lebrun Charles François. Décret sur la dépense des monnaies, lors de la séance du 13 août 1790. In: ...
Lebrun Charles François. Décret sur les réductions à opérer dans les différents départements ministé...
Lebrun Charles François. Décret relatif au traitement des ministres, lors de la séance du 14 mai 179...
Lebrun Charles François. Décret portant réduction de la dépense des bureaux, lors de la séance du 13...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses portées dans le compte du Trésor public sous le nom...
Lebrun Charles François. Décret sur les besoins du Trésor public, lors de la séance du 13 octobre 17...
Lebrun Charles François. Décret sur le remboursement des augmentations de gages, lors de la séance d...
Lebrun Charles François. Rapport par M. Lebrun sur les dépenses de l'école vétérinaire, lors de la s...
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