Add to ORKGJessé Joseph-Henri, baron de, Lebrun Charles François. Décret sur les comédiens, lors de la séance du 11 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 694
Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à la députation du septième canton du district mé...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Clôture de séance, lors de la séance du 25 septembre 179...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Levée de la séance du 4 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à la députation du peuple liégeois, lors de la sé...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à l'école gratuite de dessin, lors de la séance d...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses des cours supérieures et juridictions diverses, lor...
Lebrun Charles François. Décret sur les réductions à opérer dans les différents départements ministé...
Lebrun Charles François. Décret sur la maréchaussée de l'Ile-de-France, lors de la séance du 6 juin ...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du Président à l'adresse du département de Seine-et-Marne sur ...
Lebrun Charles François. Décret sur les dépenses variables, lors de la séance du 11 septembre 1790. ...
Lebrun Charles François. Décret sur la dépense des monnaies, lors de la séance du 13 août 1790. In: ...
Lebrun Charles François. Décret relatif au traitement des ministres, lors de la séance du 14 mai 179...
Lebrun Charles François. Décret sur les besoins du Trésor public, lors de la séance du 13 octobre 17...
Jessé Joseph-Henri, baron de. Réponse du président à la société suisse, lors de la séance du 2 septe...
Batz Jean-Pierre, baron de. Décret sur la dette ancienne lors de la séance du 22 novembre 1790. In: ...
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Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Clôture de séance, lors de la séance du 25 septembre 179...
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