Estourmel Louis Marie, marquis d', Gibert Louis Bernard, Merlin de Douai. Discussion sur le rapport sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 720
Bonnay Charles François, marquis de. Ajournements de discussion lors de la séance du 17 juillet 1790...
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Duquesnoy Adrien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Goudart Pierre Louis, Barnave...
Anson Pierre Hubert, Duport Adrien Jean, Bouche Charles-François, Rewbell Jean François, Salle Jean ...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Discussion relative au décret sur les impositions, lors de la séa...
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
Dillon Dominique, Aubert Edme, Gillet de la Jacqueminière Louis Charles, Dupont de Nemours Pierre Sa...
Camus Armand Gaston, Dauchy Luc Jacques Edouard, Martineau Louis Simon, Defermon des Chapelières Jac...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur la perception des impositi...
Demande d'impression du rapport et ajournement de la discussion, lors de la séance du 12 mars 1790. ...
Merlin de Douai Philippe Antoine, La Révellière-Lépeaux Louis-Marie de. Discussion au sujet des hora...
Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Thibault Anne Alexandre-Marie, Voidel Charles. Discuss...
Merlin de Douai, Estourmel Louis Marie, marquis d', Dupont de Nemours Pierre Samuel. Discussion sur ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel, Lévis de Mirepoix Charles Philibert, comte de, Camus Armand Gaston. ...
Anson Pierre Hubert. Rapport par M. Anson sur la perception des impositions de 1790, lors de la séan...
Bonnay Charles François, marquis de. Ajournements de discussion lors de la séance du 17 juillet 1790...
Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Duquesnoy Adrien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Goudart Pierre Louis, Barnave...
Anson Pierre Hubert, Duport Adrien Jean, Bouche Charles-François, Rewbell Jean François, Salle Jean ...
Estourmel Louis Marie, marquis d'. Discussion relative au décret sur les impositions, lors de la séa...
Décret sur la perception des impositions, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parle...
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Camus Armand Gaston, Dauchy Luc Jacques Edouard, Martineau Louis Simon, Defermon des Chapelières Jac...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Vernier Théodore. Rapport par M. Vernier sur la perception des impositi...
Demande d'impression du rapport et ajournement de la discussion, lors de la séance du 12 mars 1790. ...
Merlin de Douai Philippe Antoine, La Révellière-Lépeaux Louis-Marie de. Discussion au sujet des hora...
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Ajournement de la discussion sur les dîmes, lors de la séance du 19 avril 1790. In: Archives Parleme...
Duquesnoy Adrien, Gossin Pierre François, Prugnon Louis-Pierre-Joseph, Goudart Pierre Louis, Barnave...