Add to ORKGDécret sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du 12 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 721
Camus Armand Gaston. Décret du comité des pensions relatif à la circulation des assignats par la pos...
Adresse du département de la Seine-Inférieure sur les assignats-monnaie, en annexe de la séance du 5...
Camus Armand Gaston. Décret concernant la mise en circulation de faux assignats, lors de la séance d...
Décret sur la circulation des assignats et leur acceptation par les receveurs, lors de la séance du ...
Renvoi au comité des finances des articles 5 et 6 du décret sur la circulation des assignats et leur...
Décret sur la fabrication des assignats, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlement...
Décret concernant la fabrication des assignats, lors de la séance du 1er juin 1790. In: Archives Par...
Camus Armand Gaston. Décret relatif à l'émission des assignats, lors de la séance du 29 juillet 1790...
Des inconvénients des assignats-monnaie, par M. Le Roy, en annexe de la séance du 4 septembre 1790. ...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Décret concernant la signature des assignats, lors de la séance du 9 mai 1790. In: Archives Parlemen...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Montesquiou Fezensac Anne-Pierre, marquis de. Rapport par M. de Montesq...
Décret sur les coupures et la signature des assignats, lors de la séance du 9 janvier 1791. In: Arch...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Montesquiou Fezensac François Xavier, abbé et duc de. Articles additionnels au décret sur la circula...
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