André Antoine Balthazar d'. Demande au comité de constitution de rendre compte de leurs travaux sur les modalités des procès à venir, lors de la séance du 13 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 723
Demande de congés de M. d'André, lors de la séance du 9 septembre 1789. In: Archives Parlementaires ...
Sentetz Blaise Thérése, Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi au comité de Constitution de la...
Cazalès Jacques Antoine de, Gouttes Jean-Louis. Demande de renvoi au comité des lettres de cachet, l...
Despatys de Courteille Pierre Étienne. Demande de rapport pour la séance suivante du comité de const...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de Constitution d'une demande de prolongation de la sessio...
Talleyrand Périgord Charles Maurice de. Demande du président concernant la remise au comité de const...
André Antoine Balthazar d'. Renvoi au comité de Constitution d'une pétition des marchands de vin et ...
Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Demande de création d'un comité chargé de la caisse d'escompte, lors...
Renvoi au comité de Constitution de la demande de la municipalité de Bois-Rédon, lors de la séance d...
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Ni...
Vismes Jacques-François-Laurent de. Demande d'adjonction du comité des domaines à ceux qui travaille...
Vismes Jacques François Laurent de. Renvoi au comité de constitution d'un décret pour le département...
Renvoi au comité de Constitution de la demande d'augmenter le nombre de juges de paix à Saumur, lors...
Salle Jean Baptiste. Demande de congés de M. Salle, lors de la séance du 9 août 1790. In: Archives P...
Martineau Louis Simon. Demande de renvoi au comité de Constitution l'article 5 du décret du 14 avril...
Demande de congés de M. d'André, lors de la séance du 9 septembre 1789. In: Archives Parlementaires ...
Sentetz Blaise Thérése, Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi au comité de Constitution de la...
Cazalès Jacques Antoine de, Gouttes Jean-Louis. Demande de renvoi au comité des lettres de cachet, l...
Despatys de Courteille Pierre Étienne. Demande de rapport pour la séance suivante du comité de const...
Bouche Charles-François. Renvoi au comité de Constitution d'une demande de prolongation de la sessio...
Talleyrand Périgord Charles Maurice de. Demande du président concernant la remise au comité de const...
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Renvoi au comité de Constitution de la demande de la municipalité de Bois-Rédon, lors de la séance d...
Crillon François Félix Berton des Balbes, comte de, Lameth Charles Malo, comte de, Démeunier Jean Ni...
Vismes Jacques-François-Laurent de. Demande d'adjonction du comité des domaines à ceux qui travaille...
Vismes Jacques François Laurent de. Renvoi au comité de constitution d'un décret pour le département...
Renvoi au comité de Constitution de la demande d'augmenter le nombre de juges de paix à Saumur, lors...
Salle Jean Baptiste. Demande de congés de M. Salle, lors de la séance du 9 août 1790. In: Archives P...
Martineau Louis Simon. Demande de renvoi au comité de Constitution l'article 5 du décret du 14 avril...
Demande de congés de M. d'André, lors de la séance du 9 septembre 1789. In: Archives Parlementaires ...
Sentetz Blaise Thérése, Goupil de Préfeln Guillaume François. Renvoi au comité de Constitution de la...
Cazalès Jacques Antoine de, Gouttes Jean-Louis. Demande de renvoi au comité des lettres de cachet, l...