Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790

Publication date

January 1884

Publisher

PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon

Abstract

Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 727-728

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Projet de décret contenu dans le rapport de M. Barrère sur les chasses du roi, lors de la séance du 13 septembre 1790

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