Ordre du jour de la séance du 14 septembre 1790 : suite de la discussion du titre Ier du décret sur les ordres religieux

André Antoine Balthazar d', Treilhard Jean-Baptiste. Ordre du jour de la séance du 14 septembre 1790 : suite de la discussion du titre Ier du décret sur les ordres religieux. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 756