Add to ORKGDefermon des Chapelières Jacques. Décret déterminant l'augmentation de solde des gens de mer, lors de la séance du 15 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 758
Dauchy Luc Jacques Edouard. Clôture de la séance du 15 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Defermon des Chapelières Jacques. Ajournement de l'article Ier du titre II du décret sur la contribu...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret sur les droits d'enregistrement, lors de la séance du 29 no...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret déterminant l'augmentation de solde des gens de mer, lors d...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret sur l’abolition des procès des anciennes fermes et régies, ...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret concernant l'avancement des gens de mer lors de la séance d...
Defermon des Chapelières Jacques. Détails donnés par M. Defermon sur l'état de l'escadre de Brest, l...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité de la marine de la lettre du ministre sur le décret relati...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret présenté par M. Defermon sur les classes de gens de mer lor...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret fixant certaines indemnités à accorder aux commandants des ...
Décret relatif au décompte de la masse des gens de mer, lors de la séance du 10 août 1790. In: Archi...
Décision d'une séance extraordinaire le 26 novembre 1790 au soir, lors de la séance du 25 novembre 1...
Adoption du décret portant augmentation de la solde des gens de mer, lors de la séance du 5 juin 179...
Rostaing Just Antoine Marie Germain, marquis de. Décret sur l'augmentation de la solde des troupes, ...
Décret pour l'armement des vaisseaux, lors de la séance du 10 octobre 1790. In: Archives Parlementai...
Dauchy Luc Jacques Edouard. Clôture de la séance du 15 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 178...
Defermon des Chapelières Jacques. Ajournement de l'article Ier du titre II du décret sur la contribu...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret sur les droits d'enregistrement, lors de la séance du 29 no...
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