Bonnay Charles François, marquis de, Populus Marc Etienne, Fréteau de Saint-Just Emmanuel. Demande d'admission à la barre de la congrégation de l'Oratoire, lors de la séance du 9 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 1
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation du directoire de d...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Barnave Antoine. Admission à la barre de la députation de la ci-deva...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du ci-devant carabinier Aude, lors de la séance du 29 ...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de, Bouche Charles-François. Demande d'admission à la barre des com...
Bonnay Charles François, marquis de. Demande d'admission de M. Luckner à la barre, lors de la séance...
Bonnay Charles François, marquis de. Demande d'admission d'une députation de la garde nationale, lor...
Admission à la barre de la députation du Châtelet, lors de la séance du 7 août 1790. In: Archives Pa...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du comité des recherches de la ville de Paris, lors de...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre de la commune et du comité des recherches de Paris,...
Le Peletier de Saint-Fargeau Louis-Michel. Admissions de plusieurs députations à la barre, lors de l...
Menou Jacques François de Boussay, baron de. Admission à la barre de l'assemblée électorale de Seine...
Montesquiou Anne-Pierre, marquis de. Admission de l'évèque d'Auch à la barre pour la séance du soir,...
Admission à la barre d'une députation des officiers, sous-officiers et gendarmes nationaux de la pre...
Thouret Jacques Guillaume. Admission à la barre d'une partie du parlement, la basoche, lors de la sé...
André Antoine Balthazar d'. Admission à la barre du comité des rapports concernant l'affaire de Sain...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Admission à la barre d'une députation du directoire de d...
Emmery de Grozyeulx Jean-Louis, Barnave Antoine. Admission à la barre de la députation de la ci-deva...
Treilhard Jean-Baptiste. Admission à la barre du ci-devant carabinier Aude, lors de la séance du 29 ...
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