Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chasset, Charles Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Grégoire, Henri
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Maury, Jean Siffrein
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lavie, Marc David
Thibault, Anne Alexandre Marie
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Babey, Pierre Marie Athanase
Guillotin, Joseph Ignace
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Martineau, Louis Simon
Gouttes, Jean-Louis

January 1885

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chasset Charl...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Bonal, François de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Dillon, Arthur
Malouet, Pierre Victor
Digoine du palais, Ferdinand Alphonse de
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Bouchotte, Pierre Paul
Roederer, Pierre Louis
Virieu, François Henri, comte de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Barnave, Antoine
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1884

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Bonal François de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dil...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790

Virieu, François Henri, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Montboissier-Beaufort-Canillac, Phillipe Claude, comte de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1884

Virieu François Henri, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Crillon François Félix Berton des Balbe...

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gombert, Martin
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Chabroud, Charles
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Lavie, Marc David
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gombert Martin, Estourmel Louis Marie, marquis d', Chabroud Charles, Wi...

Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790

Barnave, Antoine
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Thiboutot, Anne-Jean-Baptiste-Léon marquis de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Destouff Milet de Mureau, Louis Marie Antoine

January 1884

Barnave Antoine, Montmorency-Laval Mathieu-Jean, comte de, Crillon François Félix Berton des Balbes,...

Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790

Bouche, Pierre
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Loys, Jean-Baptiste
Marguerittes, Jean-Antoine Tessier, baron de
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Target, Guy Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Laurendeau, Jean-Charles
Lanjuinais, Jean Denis
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1881

Bouche Pierre, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Loys Jean-Baptiste, Marguerittes Jean Antoine Tessie...

Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790

Grégoire, Henri
Perrotin de Barmond, François de
Lanjuinais, Jean Denis
Robespierre, Maximilien
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Cochard, Claude Alexis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Redon, Claude
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Lannoy, Charles François, comte de

January 1881

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Perrotin de Barmond François de, Lanjuinais Jean Denis, Robespierre M...

Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Massieu, Jean-Baptiste
Treilhard, Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Voidel, Charles
Camus, Armand Gaston
Bouche, Charles-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Defermon des Chapelières, Jacques
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, André Antoine Balthazar d', Massieu Jean-Baptiste, Treil...

Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790

Guittard, Jean-Baptiste
Allard, Louis-François
Maupetit, Michel René
Prudhomme de Kérangon, François Augustin
Muguet de Nanthou, François Felix
Devismes, Jacques François Laurent
Boislandry, François Louis de
Gibert, Louis Bernard
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Maillot, Claude Pierre
Regnier, Claude Ambroise
Mangin, Jean Nicolas
Massieu, Jean-Baptiste
Bouchotte, Pierre Paul
Marie de La Forge, Anne Etienne

January 1883

Guittard Jean-Baptiste, Allard Louis-François, Maupetit Michel René, Prudhomme de Kérangon François ...

Discussion d'un projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique et au serment des troupes, lors de la séance du 10 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mounier, Jean Joseph
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Garat Aîné, Dominique
Barnave, Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mounier Jean Joseph, ...

Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Tronchet, François Denis
Le Chapelier, Isaac René Guy
Buzot, François-Nicolas
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
André, Antoine Balthazar d'
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Robespierre, Maximilien
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Barnave, Antoine
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1886

Pétion de Villeneuve Jérome, Tronchet François Denis, Le Chapelier Isaac René Guy, Buzot François-Ni...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chasset, Charles Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Grégoire, Henri
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Maury, Jean Siffrein
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lavie, Marc David
Thibault, Anne Alexandre Marie
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Babey, Pierre Marie Athanase
Guillotin, Joseph Ignace
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Martineau, Louis Simon
Gouttes, Jean-Louis

January 1885

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chasset Charl...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790

Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Bonal, François de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Dillon, Arthur
Malouet, Pierre Victor
Digoine du palais, Ferdinand Alphonse de
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Bouchotte, Pierre Paul
Roederer, Pierre Louis
Virieu, François Henri, comte de
Dupont de Nemours, Pierre Samuel
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Cazalès, Jacques Antoine de
Maury, Jean Siffrein
Bonnay, Charles François, marquis de
Barnave, Antoine
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1884

Folleville Antoine-Charles, marquis de, Bonal François de, Goupil de Préfeln Guillaume François, Dil...

Discussion sur un projet de décret concernant la fédération générale, lors de la séance du 7 juin 1790

Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Bureaux de Pusy, Jean Xavier
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Talleyrand-Périgord, Charles Maurice de
La Fayette, Gilbert du Motier, marquis de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Bouron, François Anne
Virieu, François Henri, comte de
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Richier de la Rochelongchamp, Jacques-Raymond de

January 1883

Aubergeon de Murinais Guy-Joseph d', Bureaux de Pusy Jean-Xavier, Noailles Louis Marie Marc Antoine,...

Discussion du projet de décret relatif au remplacement de la dîme, lors de la séance du 12 avril 1790

Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Chasset, Charles Antoine
Muguet de Nanthou, François Felix
Bonnay, Charles François, marquis de
Barrin de la Galissonnière, Augustin-Felix, comte
Dillon, Dominique, abbé
Grégoire, Henri
Roederer, Pierre Louis
Bouthillier de Beaujeu, Charles-Léon, marquis de
Breuvart, Jean-Léonard
Boisgelin de Cucé, Jean-de-Dieu de

January 1881

Toulongeon Emmanuel-François, vicomte de, Chasset Charles Antoine, Muguet de Nanthou François Felix,...

Discussion du projet de décret sur l'organisation de l'armée, lors de la séance du 22 juillet 1790

Virieu, François Henri, comte de
Cazalès, Jacques Antoine de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Bouthillier-Chavigny de Beaujeu, Charles Léon, marquis de
Duquesnoy, Adrien Cyprien
Harambure, Louis François Alexandre, baron d'
Mirabeau, André Boniface Louis Riqueti, vicomte de
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Montboissier-Beaufort-Canillac, Phillipe Claude, comte de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Toulongeon, Emmanuel François, vicomte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1884

Virieu François Henri, comte de, Cazalès Jacques Antoine de, Crillon François Félix Berton des Balbe...

Discussion du projet de décret sur les officiers français servant à l’étranger, lors de la séance du 29 juin 1791

Le Chapelier, Isaac René Guy
Gombert, Martin
Estourmel, Louis Marie, marquis d'
Chabroud, Charles
Wimpffen, Félix Louis, baron de
Lavie, Marc David
Gaultier de Biauzat, Jean-François

January 1887

Le Chapelier Isaac-René-Guy, Gombert Martin, Estourmel Louis Marie, marquis d', Chabroud Charles, Wi...

Discussion sur le projet de décret sur l'artillerie et le génie, lors de la séance du 9 septembre 1790

Barnave, Antoine
Montmorency-Laval, Mathieu Jean Félicité, duc de
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Sérent, Armand Sigismond, comte de
Thiboutot, Anne-Jean-Baptiste-Léon marquis de
Bureaux de Pusy, Jean-Xavier
Ramel de Nogaret, Dominique Vincent
Ambly, Claude Jean, marquis d'
Martineau, Louis Simon
Fréteau de Saint-Just, Emmanuel
Rostaing, Just Antoine Marie Germain, marquis de
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Tracy, Antoine-Louis-Claude Destutt, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
Destouff Milet de Mureau, Louis Marie Antoine

January 1884

Barnave Antoine, Montmorency-Laval Mathieu-Jean, comte de, Crillon François Félix Berton des Balbes,...

Discussion du projet de décret concernant les droits de minage, hallage, etc, lors de la séance du 9 mars 1790

Bouche, Pierre
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Loys, Jean-Baptiste
Marguerittes, Jean-Antoine Tessier, baron de
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Boussion, Pierre
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Target, Guy Jean-Baptiste
Martineau, Louis Simon
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Gillet de la Jacqueminière, Louis Charles
Mortemart, Victurnien Jean-Baptiste de Rochechouart, duc de
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Laurendeau, Jean-Charles
Lanjuinais, Jean Denis
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de

January 1881

Bouche Pierre, Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Loys Jean-Baptiste, Marguerittes Jean Antoine Tessie...

Discussion sur le projet de décret du comité féodal, concernant la rétroactivité du droit de triage, lors de la séance du 4 mars 1790

Grégoire, Henri
Perrotin de Barmond, François de
Lanjuinais, Jean Denis
Robespierre, Maximilien
Goupil de Préfeln, Guillaume François
Cochard, Claude Alexis
Merlin de Douai, Philippe Antoine
Emmery de Grozyeulx, Jean-Louis
Croy, Anne-Emmanuel, duc de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Redon, Claude
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Lannoy, Charles François, comte de

January 1881

Grégoire Baptiste Henri, Abbé, Perrotin de Barmond François de, Lanjuinais Jean Denis, Robespierre M...

Discussion concernant le projet de décret présenté par le comité ecclésiastique sur les secours à donner aux ecclésiastiques qui n’ont pas prêté serment, lors de la séance du 8 février 1791

Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
André, Antoine Balthazar d'
Massieu, Jean-Baptiste
Treilhard, Jean-Baptiste
Le Chapelier, Isaac René Guy
Martineau, Louis Simon
Voidel, Charles
Camus, Armand Gaston
Bouche, Charles-François
Prieur de la Marne, Pierre Louis
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Defermon des Chapelières, Jacques
Lanjuinais, Jean Denis

January 1886

Mirabeau Honoré-Gabriel Riquetti, comte de, André Antoine Balthazar d', Massieu Jean-Baptiste, Treil...

Discussion du projet de décret sur la fixation des sièges des évêchés, lors de la séance du 6 juillet 1790

Guittard, Jean-Baptiste
Allard, Louis-François
Maupetit, Michel René
Prudhomme de Kérangon, François Augustin
Muguet de Nanthou, François Felix
Devismes, Jacques François Laurent
Boislandry, François Louis de
Gibert, Louis Bernard
Crillon, François Félix Berton des Balbes, comte de
Beaumetz, Bon Albert Briois de
Folleville, Antoine-Charles-Charles, marquis de
Maillot, Claude Pierre
Regnier, Claude Ambroise
Mangin, Jean Nicolas
Massieu, Jean-Baptiste
Bouchotte, Pierre Paul
Marie de La Forge, Anne Etienne

January 1883

Guittard Jean-Baptiste, Allard Louis-François, Maupetit Michel René, Prudhomme de Kérangon François ...

Discussion d'un projet de décret relatif au rétablissement de la tranquillité publique et au serment des troupes, lors de la séance du 10 aout 1789

Le Chapelier, Isaac René Guy
Target, Guy Jean-Baptiste
Démeunier, Jean Nicolas
Mounier, Jean Joseph
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Garat Aîné, Dominique
Barnave, Antoine
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
Castellane Novejean, Boniface Louis André, comte de
Dupont de Bigorre, Pierre Charles
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Châtelet, Louis-Marie du

January 1875

Le Chapelier Isaac René Guy, Target Guy Jean-Baptiste, Démeunier Jean Nicolas, Mounier Jean Joseph, ...

Discussion du projet de décret sur le respect dû à la loi, lors de la séance du 28 février 1791

Pétion de Villeneuve, Jérome
Tronchet, François Denis
Le Chapelier, Isaac René Guy
Buzot, François-Nicolas
Noailles, Louis Marie Marc Antoine, vicomte de
André, Antoine Balthazar d'
La Révellière-Lépeaux, Louis Marie de
Robespierre, Maximilien
Regnaud de Saint-Jean d'Angely, Michel Louis Etienne
Barnave, Antoine
Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de

January 1886

Pétion de Villeneuve Jérome, Tronchet François Denis, Le Chapelier Isaac René Guy, Buzot François-Ni...

Discussion sur le projet de décret concernant la résidence des fonctionnaires publics, lors de la séance du 26 mars 1791

Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Thouret, Jacques Guillaume
Cazalès, Jacques Antoine de
Montesquiou Fezensac, Anne-Pierre, marquis de
Le Chapelier, Isaac René Guy
Pétion de Villeneuve, Jérome
Maury, Jean Siffrein
Custine de Sarëck, Adam Philippe, comte de
Lameth, Alexandre Théodore Victor, chevalier de
La Galissonnière, Augustin Félix Barrin, comte de
Virieu, François Henri, comte de

January 1886

Duval d'Éprémesnil Jean-Jacques, Thouret Jacques-Guillaume, Cazalès Jacques Antoine de, Montesquiou ...

Discussion du projet de décret du comité ecclésiastique sur le remplacement des ecclésiastiques fonctionnaires publics qui n’ont pas prêté le serment, lors de la séance du 26 janvier 1791

Montlosier, François Dominique de Reynaud, comte de
Foucault de Lardimalie, Louis, marquis de
Chasset, Charles Antoine
Cazalès, Jacques Antoine de
Mirabeau, Honoré-Gabriel Riquetti, comte de
Duval d'Éprémesnil, Jean-Jacques
Boussay, Jacques-François de Menou, baron de
Grégoire, Henri
Regnaud de Saint-Jean d'Angély, Michel Louis Etienne
Maury, Jean Siffrein
Boutteville-Dumetz, Gislain-Louis
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Lavie, Marc David
Thibault, Anne Alexandre Marie
Aubergeon de Murinais, Guy-Joseph d'
Babey, Pierre Marie Athanase
Guillotin, Joseph Ignace
Goupilleau de Fontenay, Jean-François
Martineau, Louis Simon
Gouttes, Jean-Louis

January 1885

Montlosier François Dominique de Reynaud de, Foucault de Lardimalie Louis, marquis de, Chasset Charl...

Discussion du projet de décret relatif à un établissement d’artillerie à Rennes et ajournement à la prochaine législature, lors de la séance du 10 septembre 1791

Rewbell, Jean François
Defermon, Isaac Charles
Hernoux, Charles
Gaultier de Biauzat, Jean-François
Dellay-d'Agier ou Delay, Claude Pierre de
Le Chapelier, Isaac René Guy

January 1888

Rewbell Jean François, Defermon Isaac Charles, Hernoux Charles, Gaultier de Biauzat Jean-François, D...

Discussion sur le projet de décret concernant l'ordre à observer et le serment à prêter à la fédération, lors de la séance du 9 juillet 1790

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Abstract

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