Discussion de l'article additionnel 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790

Chasset Charles Antoine, Legrand Jérome, Aubert Edme. Discussion de l'article additionnel 1 du décret sur l'organisation du clergé, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 51-52