Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 69
Levée de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (178...
Discours de la députation de citoyens de la ville de Lyon concernant ses créances, lors de la séance...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
Projet de décret du 13 Juillet 1790 sur les troubles de Lyon , lors de la séance du 17 juillet 1790....
Décret autorisant un emprunt par la ville de Lyon, lors de la séance du 25 juin 1790. In: Archives P...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Chasset Charles Antoine. Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: A...
Projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles de Lyon , lors de la séance du samedi 17 j...
Renvoi de la lettre du ministre de l'intérieur au sujet de la ville de Lyon, lors de la séance du 11...
Adresse de la ville de Lyon, lors de la séance du 21 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 17...
Députation des électeurs de Paris en 1789, lors de la séance du 6 novembre 1790. In: Archives Parlem...
Levée de la séance du 13 mars 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (178...
Bureaux de Pusy Jean-Xavier. Décret concernant la division du département de Lyon, lors de la séance...
Décret concernant la division du département du Lyonnais, Forez et Beaujolais, lors de la séance du ...
Levée de la séance du 12 juin 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (178...
Discours de la députation de citoyens de la ville de Lyon concernant ses créances, lors de la séance...
Ajournement du décret concernant les archives, lors de la séance du 2 septembre 1790. In: Archives P...
Décret sur les désordres de Lyon, lors de la séance du mardi 13 juillet 1790. In: Archives Parlement...
Projet de décret du 13 Juillet 1790 sur les troubles de Lyon , lors de la séance du 17 juillet 1790....
Décret autorisant un emprunt par la ville de Lyon, lors de la séance du 25 juin 1790. In: Archives P...
Décret sur les élections de la municipalité de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Arc...
Chasset Charles Antoine. Décret sur les économats, lors de la séance du lundi 12 juillet 1790. In: A...
Projet de décret contenu dans le rapport sur les troubles de Lyon , lors de la séance du samedi 17 j...
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