Add to ORKGImpression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 87
Rapport fait au nom du comité de mendicité sur les visites dans les hôpitaux de Paris, en annexe de ...
Second rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Parle...
Impression des discours de l'Académie des Sciences et de la députation des gens de maison, lors de l...
Impression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives P...
Impression du discours de la députation de citoyens des Etats-Unis d'Amérique et de la réponse du pr...
Impression du procès-verbal du transport d'un drapeau dans la salle des séances de l'Assemblée, lors...
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Impression du rapport du comité de constitution sur l'organisation des gardes nationales, lors de la...
Impression d'une copie du décret sur la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Arch...
Renvoi au comité de mendicité du reste du projet de décret provisoire sur la mendicité, lors de la s...
Impression de la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de...
5ème rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 1er septembre 1790. In: Archives Parl...
Impression de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 10 octobre 178...
Troisième rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Pa...
Impression du discours de M. Dupont de Nemours sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 nov...
Rapport fait au nom du comité de mendicité sur les visites dans les hôpitaux de Paris, en annexe de ...
Second rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Parle...
Impression des discours de l'Académie des Sciences et de la députation des gens de maison, lors de l...
Impression des rapports du comité de mendicité, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives P...
Impression du discours de la députation de citoyens des Etats-Unis d'Amérique et de la réponse du pr...
Impression du procès-verbal du transport d'un drapeau dans la salle des séances de l'Assemblée, lors...
Demande d'impression et d'envoi du rapport, lors de la séance du 3 juillet 1790 au matin. In: Archiv...
Impression du rapport du comité de constitution sur l'organisation des gardes nationales, lors de la...
Impression d'une copie du décret sur la paix civile, lors de la séance du 1er juillet 1789. In: Arch...
Renvoi au comité de mendicité du reste du projet de décret provisoire sur la mendicité, lors de la s...
Impression de la réponse du Roi, lors de la séance du 5 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de...
5ème rapport du comité de mendicité, en annexe de la séance du 1er septembre 1790. In: Archives Parl...
Impression de l'adresse de la députation de la commune de Paris, lors de la séance du 10 octobre 178...
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Impression du discours de M. Dupont de Nemours sur la caisse d'escompte, lors de la séance du 20 nov...
Rapport fait au nom du comité de mendicité sur les visites dans les hôpitaux de Paris, en annexe de ...
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