Populus Marc Etienne. Renvoi aux comités des finances, du commerce et de l'agriculture d'un ouvrage sur l'entretien des chemins, lors de la séance du 15 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 87
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
Populus Marc Etienne. Renvoi aux comités des finances, du commerce et de l'agriculture d'un ouvrage ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire du corps royal des mines, lors de la séan...
Poignot Jean Louis. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de l'adresse des sieurs Gaudin et ...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un mémoire d'un habitant de Tignouville en Beauce, l...
Populus Marc Etienne. Renvoi au comité des rapports de la note du garde des sceaux, lors de la séanc...
Treilhard Jean-Baptiste. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce du mémoire de la Société d'ag...
Petitmengin Charles François. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce de la demande concernant...
Goudard Pierre Louis. Décret du comité d'agriculture et de commerce sur les baux à loyer de la régie...
Renvoi aux comités des domaines, d'agriculture et du commerce d'une pétition de la Marne, lors de la...
Renvoi aux comités des finances et d'agriculture et de commerce de la lettre du contrôleur général c...
Renvoi au comité d'agriculture d'une pétition, lors de la séance du 27 août 1790. In: Archives Parle...
Boucher Louis-Joseph. Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'un ouvrage sur les poids et me...
Renvoi aux comités du commerce, des finances et militaire de la députation des maîtres de poste, lor...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition sur l'ensablement des Bouches-du-Rhône,...
Renvoi au comité d'agriculture et de commerce d'une pétition des négociants de Rouen, Paris et Montp...
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