Binot Jacques. Pétition des curés de Bretagne contre la nouvelle organisation civile du clergé, lors de la séance du 17 juillet 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVII - Du 9 juillet au 12 aout 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 174-175
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
Résultat des élections des secrétaires et du Président, lors de la séance du 19 juin 1790 au soir. I...
Binot Jacques. Pétition des curés de Bretagne contre la nouvelle organisation civile du clergé, lors...
Décret sur l'affaire de quatre officiers du régiment de Bretagne, lors de la séance du 14 octobre 17...
Décret sur la conduite de la seconde chambre du parlement de Bretagne, lors de la séance du 6 févrie...
Décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 1790. In: Arc...
Defermon des Chapelières Jacques. Décret nommant le trésorier de la province de Bretagne, lors de la...
Rapport par M. Hébrard sur les élections de la Bretagne, lors de la séance du 24 juillet 1789. In: A...
Décret du comité de l'imposition sur le commerce des boissons en Bretagne, lors de la séance du 6 dé...
Clôture de la séance du 20 novembre 1790 du matin afin de nominer le président et les secrétaires. I...
Décret sur le compte de clerc à maître avec la caisse d'escompte, lors de la séance du 9 octobre 179...
Discours de la députation extraordinaire des provinces de Bretagne et d'Anjou, lors de la séance du ...
Beauharnais Alexandre François, vicomte de. Députation des gardes nationaux du canton de Châtillon e...
Projet de décret sur les comptes du receveur général du clergé, lors de la séance du 17 décembre 179...
Renvoi au comité des rapports du mémoire de la garde nationale du Mont-Jura, lors de la séance du 22...
Décret sur le recouvrement des décimes du clergé, lors de la séance du 23 janvier 1790 au matin. In:...
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